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RDC: le nouveau code minier bouscule le secteur - RFI13 juin 2018 . Il y sera notamment question du nouveau code minier, promulgué en mars dernier et qui vient tout juste d'entrer en application. Il prévoit une.angola nouveau code minier,GUINEE: Le nouveau code minier en discussion au CNT - KoaciLe nouveau code minier guinéen est un document de 87 pages avec 229 articles. Un nouveau code minier qui comporte des amendements par rapport au code.

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Le nouveau code minier ivoirien - Deloitte

Le gouvernement ivoirien vient d'adopter un nouveau code minier, s'inscrivant ainsi dans le cadre de la réforme du secteur minier.

Angola: Coopérative minière exploite du diamant dans la commune .

9 juin 2017 . Angola: Coopérative minière exploite du diamant dans la commune de . dispositions du Code minier et d'autres obligations assumées par le.

RDC : Mami Kanku, "le nouveau Code Minier est une avancée .

22 mars 2018 . L'adoption d'un nouveau Code minier constitue une date importante dans la modernisation des relations entre l'Etat RD congolais et les.

Fiche pays producteur diamant : Angola - Diamants Infos

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RDC : Kabila a-t-il « oublié » de signer le nouveau code minier .

4 mars 2018 . RDC : Kabila a-t-il « oublié » de signer le nouveau code minier ? . La révision du code du minier de 2002 a été votée par l'Assemblée nationale et le Sénat . RDC : L'Angola déploie son armée sur la frontière congolaise.

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Après le boom : la laborieuse mise en œuvre de nouvelles .

13 déc. 2016 . 268 ; pour l'Angola, voir Economic Commiss (.) 1Depuis ... 10 Le paragraphe 217 du nouveau code minier guinéen différencie trois « ordres.

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Transparence des industries extractives:les comptes surprenants de .

13 avr. 2017 . En Angola, premier pays producteur de pétrole en Afrique, près d'un tiers . redevance inférieure au taux applicable au Niger en vertu du code minier de 2006. Grâce à cette mobilisation, le nouveau contrat entre Areva et le.

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World Diamond Council Meets With Kimberley Process .

May 16, 2018 . A new mining code, "Code Minier," has been enacted in the country and greatly improved provisions in favor of artisanal mining. The main.

Mines : le nouveau code minier inquiète la filière congolaise .

2 mars 2018 . Le premier a confirmé la promulgation à brève échéance d'un nouveau code minier qui doit rééquilibrer le partage des revenus extractifs entre.

Mining Code - Embassy of the Republic of Angola

All legislation contradicting that set down in the Mining Code is hereby . k) Decree-Law Nº 2/08, August 4, 2008 - Regulating New Mining Activity Exemption.

Mines : le nouveau code minier inquiète la filière congolaise .

2 mars 2018 . Le premier a confirmé la promulgation à brève échéance d'un nouveau code minier qui doit rééquilibrer le partage des revenus extractifs entre.

RDC: le nouveau code minier bouscule le secteur - RFI

13 juin 2018 . Il y sera notamment question du nouveau code minier, promulgué en mars dernier et qui vient tout juste d'entrer en application. Il prévoit une.

Au Burkina, le code minier réformé à nouveau revu – JeuneAfrique .

25 mars 2016 . Huit mois après sa révision, le code minier n'est toujours pas entré en vigueur au Burkina Faso. Une série de rounds de négociation technique.

Code minier - Ministère des Mines

28 mars 2018 . portant Code minier. La nouvelle législation se voulait plus compétitive, avec des procédures d'octroi des droits miniers et/ou des carrières.

RDC: entente sur un nouveau code minier — La Libre Afrique

26 janv. 2018 . Par Marie-France Cros. « Toutes les divergences ont été évacuées » entre les deux versions du nouveau code minier congolais votées par les.

Global Witness commente le code minier congolais | Global Witness

12 mars 2018 . Global Witness avertit aujourd'hui que la potentielle application ad hoc du nouveau Code Minier en République Démocratique du Congo,.

Digitalcongo | Indépendance économique : Kabila sur les traces .

Kinshasa 11-04-2018 Politique - Le nouveau code minier adopté au Parlement puis promulgué par le Chef de l'Etat passe, aux yeux de certains, pour une.

RDC : Kabila a-t-il « oublié » de signer le nouveau code minier .

4 mars 2018 . RDC : Kabila a-t-il « oublié » de signer le nouveau code minier ? . La révision du code du minier de 2002 a été votée par l'Assemblée nationale et le Sénat . RDC : L'Angola déploie son armée sur la frontière congolaise.

RDC : mécontents du code minier, des compagnies minières .

31 mai 2018 . Le nouveau code minier adopté en RDC, une pilule qui ne passe toujours pas pour les compagnies minières. Leur groupement, le G7 minier,.

Code minier - Ministère des Mines

28 mars 2018 . portant Code minier. La nouvelle législation se voulait plus compétitive, avec des procédures d'octroi des droits miniers et/ou des carrières.

le besoin d'un modèle de législation minière : études de cas . - Ianra

Ce rapport commence avec par une nouvelle recherche sur les exploitations minières .. Bien que le Code minier de 2011 de l'Angola améliore la législation.

Au Burkina, le code minier réformé à nouveau revu – JeuneAfrique .

25 mars 2016 . Huit mois après sa révision, le code minier n'est toujours pas entré en vigueur au Burkina Faso. Une série de rounds de négociation technique.

RDC : les opérateurs miniers pris de court par la nouvelle mouture .

2 févr. 2018 . La commission parlementaire mixte chargée d'harmoniser le nouveau code minier.

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